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CONFÉRENCE
ACCÈS RÉSERVÉ
Groupe de travail | Compétences
4 mars 2021
Afin d’accompagner les collectivités en cours de réflexion pour le transfert des compétences eau et assainissement, le Graie a lancé…
Publié : 19/12/2020
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ACTES
Actes & synthèse | Webinaire Définition de la compétence Gestion des eaux pluviales urbaines (GEPU)
8 Juillet 2020
Le Graie a proposé un temps de présentation et d’échange autour de la définition pratique de la compétence et…
Publié : 18/06/2020
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PARUTION
ACTUALITÉ
Trame pour l’élaboration du Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) d’une étude préalable au transfert de la compétence eau potable/assainissement/gestion des eaux pluviales urbaines (GEPU)
Cette trame pour l’élaboration d’un CCTP expose et précise les différentes étapes que peut contenir une étude de transfert…
Publié : 17/12/2019
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ACTUALITÉ
Territoires « Eau-Responsables »
25 collectivités d’Auvergne-Rhône-Alpes et leurs partenaires engagés pour des territoires « Eau-Responsables » Déjà cinq rencontres organisées pour partager leur engagement…
Publié : 09/06/2018
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Nouveaux territoires, nouvelles compétences eau et assainissement
Parce que le transfert des compétences Eau et assainissement n’est pas qu’une question de calendrier réglementaire (qui évolue), le Graie,…
Publié : 16/04/2018
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PARUTION
ACTES
2e Conférence régionale « Nouveaux territoires, nouvelles compétences eaux et assainissement »
20 mars 2018
Contexte et objectifs : Parce que le transfert des compétences Eau et Assainissement vers les EPCI n’est pas qu’une question…
Publié : 16/04/2018
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Nouveaux territoires, nouvelles compétences eau et assainissement
Le transfert des compétences eau et assainissement des communes vers les EPCI s’accélère, notamment avec l’application de la Loi NOTRe.…
Publié : 21/09/2017