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2020 | graie

Préparation au transfert des compétences Eau et Assainissement : suggestion de chronogramme et recommandations

Groupe de travail "Transfert des compétences eau et assainissement" - juin 2020

De nombreuses collectivités sont en cours de réflexion sur le transfert des compétences eau et assainissement, notamment dans le cadre de la Loi NOTRe du 7 août 2015. Une nouvelle loi du 27 décembre 2019 est venu chambouler le contexte …

> Document (7p)

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2020 | graie

Actes & synthèse | Webinaire Définition de la compétence Gestion des eaux pluviales urbaines (GEPU)

  Le Graie a proposé un temps de présentation et d’échange autour de la définition pratique de la compétence et du nouveau service Gestion des eaux pluviales urbaines GEPU.   Ce webinaire s’est adressé tout particulièrement aux personnes chargées de …

> Actes (25 p) & Synthèse (3p)

> 8 Juillet 2020

> Articles et actualités

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2019 | graie

Trame pour l’élaboration du Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) d’une étude préalable au transfert de la compétence eau potable/assainissement/gestion des eaux pluviales urbaines (GEPU)

Groupe de travail "Transfert des compétences eau et assainissement" - décembre 2019

  Cette trame pour l’élaboration d’un CCTP expose et précise les différentes étapes que peut contenir une étude de transfert des compétences eau/assainissement/pluvial urbain. Elle présente une possibilité de contenu d’une telle étude, de manière non exhaustive. Elle peut être …

> Document (21 p)

> Articles et actualités

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2019 | graie

La compétence « gestion des eaux pluviales urbaines » : grilles d’aide à sa définition

Groupe de travail "Transfert des compétences eau et assainissement" - mai 2019

Avec la mise en œuvre des transferts de compétences « eau et assainissement », la définition de la compétence « gestion des eaux pluviales urbaines » (GEPU) et du service qui en assure l’exercice soulèvent de nombreux questionnements de la part des collectivités, de …

> Document (7p)

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2018 | graie

La Communauté d’Agglomération Villefranche-Beaujolais-Saône sur la voie des territoires « eau-responsables »

  Le Graie, avec le soutien de l’IWA – association internationale pour l’eau – a lancé depuis 2017 une dynamique régionale autour des territoires « eau-responsables ». La démarche vise à aider les décideurs dans l’élaboration et la mise en œuvre de …

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2018 | graie

La Communauté de Communes Les Vals du Dauphiné sur la voie des territoires « Eau-Responsables »

Le Graie, avec le soutien de l’IWA – association internationale pour l’eau – a lancé depuis 2017 une dynamique régionale autour des territoires « eau-responsables ». La démarche vise à aider les décideurs dans l’élaboration et la mise en œuvre …

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2018 | graie

La Communauté d’Agglomération Valence Romans Agglo sur la voie des territoires « eau-responsables »

Le Graie, avec le soutien de l’IWA – association internationale pour l’eau – a lancé depuis 2017 une dynamique régionale autour des territoires « eau-responsables ». La démarche vise à aider les décideurs dans l’élaboration et la mise en œuvre …

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2018 | graie

La SEM Teractem , Haute-Savoie, sur la voie des territoires « eau-responsables »

Le Graie, avec le soutien de l’IWA – association internationale pour l’eau – a lancé depuis 2017 une dynamique régionale autour des territoires « eau-responsables ». La démarche vise à aider les décideurs dans l’élaboration et la mise en œuvre …

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2018 | graie

Le Syndicat des eaux des Rocailles et de Bellecombe sur la voie des territoires « Eau-Responsables »

Le Graie, avec le soutien de l’IWA – association internationale pour l’eau – a lancé depuis 2017 une dynamique régionale autour des territoires « eau-responsables ». La démarche vise à aider les décideurs dans l’élaboration et la mise en œuvre …

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2018 | graie

Le Syndicat Mixte d’Aménagement du Bassin de la Bourbre sur la voie des territoires « Eau-Responsables »

Le Graie, avec le soutien de l’IWA – association internationale pour l’eau – a lancé depuis 2017 une dynamique régionale autour des territoires « eau-responsables ». La démarche vise à aider les décideurs dans l’élaboration et la mise en œuvre …

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2018 | graie

La Communauté d’Agglomération Roannais Agglo et le Syndicat Mixte Roannaise des Eaux sur la voie des territoires « Eau-Responsables »

Le Graie, avec le soutien de l’IWA – association internationale pour l’eau – a lancé depuis 2017 une dynamique régionale autour des territoires « eau-responsables ». La démarche vise à aider les décideurs dans l’élaboration et la mise en œuvre …

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2018 | graie

La Métropole de Lyon, sur la voie des territoires « Eau-Responsables »

  Le Graie, avec le soutien de l’IWA – association internationale pour l’eau – a lancé depuis 2017 une dynamique régionale autour des territoires « eau-responsables ». La démarche vise à aider les décideurs dans l’élaboration et la mise en …

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2018 | graie

La Grande Région de Grenoble sur la voie des territoires « Eau-Responsables »

  Le Graie, avec le soutien de l’IWA – association internationale pour l’eau – a lancé depuis 2017 une dynamique régionale autour des territoires « eau-responsables ». La démarche vise à aider les décideurs dans l’élaboration et la mise en …

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2018 | graie

La Communauté d’Agglomération Grand Chambéry sur la voie des territoires « Eau-Responsables »

  Le Graie, avec le soutien de l’IWA – association internationale pour l’eau – a lancé depuis 2017 une dynamique régionale autour des territoires « eau-responsables ». La démarche vise à aider les décideurs dans l’élaboration et la mise en …

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2018 | graie

La Communauté d’Agglomération Porte de l’Isère sur la voie des territoires « Eau-Responsables »

  Le Graie, avec le soutien de l’IWA – association internationale pour l’eau – a lancé depuis 2017 une dynamique régionale autour des territoires « eau-responsables ». La démarche vise à aider les décideurs dans l’élaboration et la mise en …

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2018 | graie

Clermont Auvergne Métropole sur la voie des territoires « Eau-Responsables »

  Le Graie, avec le soutien de l’IWA – association internationale pour l’eau – a lancé depuis 2017 une dynamique régionale autour des territoires « eau-responsables ». La démarche vise à aider les décideurs dans l’élaboration et la mise en …

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2018 | graie

Belleville, le CITEAU et le Territoire Saône Beaujolais sur la voie des territoires « Eau-Responsables »

  Le Graie, avec le soutien de l’IWA – association internationale pour l’eau – a lancé depuis 2017 une dynamique régionale autour des territoires « eau-responsables ». La démarche vise à aider les décideurs dans l’élaboration et la mise en …

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2018 | graie

Annemasse – Les Voirons Agglo sur la voie des territoires « Eau-Responsables »

  Le Graie, avec le soutien de l’IWA – association internationale pour l’eau – a lancé depuis 2017 une dynamique régionale autour des territoires « eau-responsables ». La démarche vise à aider les décideurs dans l’élaboration et la mise en …

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2018 | graie

Le Bassin Annécien sur la voie des territoires « Eau-Responsables »

  Le Graie, avec le soutien de l’IWA – association internationale pour l’eau – a lancé depuis 2017 une dynamique régionale autour des territoires « eau-responsables ». La démarche vise à aider les décideurs dans l’élaboration et la mise en …

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2018, 2017 | graiegraie

Territoires « Eau-Responsables »

25 collectivités d’Auvergne-Rhône-Alpes et leurs partenaires engagés pour des territoires « Eau-Responsables »   Déjà cinq rencontres organisées pour partager leur engagement sur la voie de territoires « Eau-Responsables ». Elles ont été accueillies par la Métropole de Lyon, le Cerema, Grand Chambéry et …

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