Effluents non domestiques – Ressources

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Contrôle des rejets

Gestion des pollutions accidentelles

Documents administratifs (conventions, arrêtés, délibérations...)

  • Documents sur le cahier des charges Diagnostic en amont/RSDE :
    • cahier des charges type : contenu de la mission de réalisation du diagnostic amont et du plan d’action, dans le cadre de la recherche et de la réduction des micropolluants dans les systèmes d’assainissement (RSDE).
    • mémo : expliquant le positionnement du groupe de travail de l’ASTEE

Documents de sensibilisation/communciation

Autres documents


Documents techniques classés par types d’activités

Etude PME-PMI : 22 activités traitées

ETUDE PME / PMI – Fiches activités : définition des secteurs d’activités polluants, appuyés par des diagnostics d’entreprises, sur les territoires de Chambéry Métropole et de la CALB, CISALB (Maître d’ouvrage) – IRH Environnement (Bureau d’étude), 2010 – Note Méthodologique

FICHES PAR ACTIVITES

01 – Activité Vinicole bibliographie associée
02 – Aire de distribution de carburant bibliographie associée
03 – Blanchisserie / Pressing bibliographie associée
04 – Boucherie / Charcuterie / Poissonneriebibliographie associée
05 – Boulangerie / Pâtisserie bibliographie associée
06 – BTP / Gros Œuvre / Centrale à béton bibliographie associée
07 – Coiffeurbibliographie associée
08 – Elevage d’animaux / Toiletteurs
09 – Garage / Carrossierbibliographie associée
10 – Laboratoire des écoles / Enseignement bibliographie associée
11 – Lavage des sols bibliographie associée
12 – Lavage des véhicules bibliographie associée
13 – Maçon / Plâtrier bibliographie associée
14 – Mécanique générale bibliographie associée
15 – Parking / Zone de dépotage bibliographie associée
16 – Paysagistebibliographie associée
17 – Peintrebibliographie associée
18 – Radiographiebibliographie associée
19 – Restaurantbibliographie associée
20 – Salle de traite / Fromageriebibliographie associée
21 – Sérigraphie / Reprographie / Imprimerie / Laboratoire Photographique bibliographie associée
22 – Service de santébibliographie associée
23 – Traitement de surface bibliographie associée
24 – Travail du Bois bibliographie associée

Agriculture / alimentaire

  • Recherche et réduction des rejets de substances dangereuses dans l’eau (RSDE) dans l’industrie des viandes et des produits carnés – étude menée par l’association ADIV en partenariat avec les Agences de l’Eau, novembre 2013
    rapport (171p.)
    fiche de synthèse (6p.)

Bâtiment - BTP

Traitement et stockage des déchets

Etude bibliographique des substances dangereuses de l’action nationale RSDE associées à l’activité  » traitement et stockage des déchets » – étude réalisée par INSAVALOR et ARCADIS pour RECORD et les Agences de l’Eau, janvier 2013
rapport (888p.)
synthèse (17p.)

Industries et production

Activités de soin

Activités textiles

  • Réglementation relative aux blanchisseries et pressings :
    -Blanchisseries :
    Arrêté du 14/01/11 relatif aux prescriptions générales applicables aux
    installations classées soumises à déclaration sous la rubrique n° 2340
    Arrêté du 14/01/11 relatif aux prescriptions générales applicables aux
    installations relevant du régime de l’enregistrement au titre de la
    rubrique n° 2340 de la nomenclature des installations classées pour la
    protection de l’environnement
    -Pressings :
    Circulaire du 16 août 2013 relative aux installations de nettoyage à sec visées par la rubrique 2345 de la nomenclature
    des installations classées pour la protection de l’environnement
    Arrêté du 5 décembre 2012 modifiant l’arrêté du 31 août 2009 relatif aux prescriptions
    générales applicables aux installations classées pour la protection de l’environnement
    soumises à déclaration sous la rubrique no 2345 relative à l’utilisation de solvants pour le
    nettoyage à sec et le traitement des textiles ou des vêtements

Activités liées aux véhicules

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