Effluents non domestiques – Ressources
Au-delà des publications du Graie, nous mettons à votre disposition un espace ressources, sur la gestion des effluents non domestiques, constitué par le réseau du Graie.
Documents législatifs et réglementaires | Guides, documents types et exemples | Documents techniques classés par types d’activités
Sites internet
Consulter les sites
- AIDA – la réglementation des activités à risque
http://www.ineris.fr/aida/
- AQUAREF – laboratoire national de référence pour la surveillance des milieux aquatiques
http://www.aquaref.fr
- ASCOMADE (Association des Collectivités Comtoises pour la Maîtrise de Déchets et de l’Environnement)
http://www.ascomade.org
- CNIDEP -Centre National Innovant pour le Développement durable et l’Environnement dans les Petites entreprises
http://www.cnidep.com/
- CCI de Paris – Zoom sur la gestion de l’eau par métier
http://www.environnement.ccip.fr/Thematique/Eau/Zoom-sur-la-gestion-de-l-eau-par-metier
- ECO CONSEIL
http://www.ecoconseil.org
- ICPE – Appréhender les questions relatives aux installations classées
http://www.installationsclassees.developpement-durable.gouv.fr/
- RSDE (Action nationale de Recherche des Rejets de Substances Dangereuse dans les Eaux)
http://rsde.ineris.fr/
Documents législatifs et réglementaires
Consulter les documents
- Note technique du 12 août 2016 relative à la recherche de micropolluants dans les eaux brutes et dans les eaux usées traitées de stations de traitement des eaux usées et à leur réduction
Ministère de l’Environnement, de l’Energie et de la Mer, 46p.
- Transfert du pouvoir de police du maire en assainissement :
précisions apportées par la lettre de la DGCL au président de l’assemblée des communautés de France,
31 mars 2011, ref 11-007723D
- Circulaire du 29 septembre 2010
relative à la surveillance de la présence de micropolluants dans les eaux rejetées au milieu naturel par les stations de traitement des eaux usées
- Évaluation de la règlementation relative aux raccordements des usagers non domestiques au réseau collectif de collecte des eaux usées
Rapport CGEDD, 126 pages, Juillet 2010
Guides, documents types et exemples
Guides
- Guide pour identifier l’origine des micropolluants dans les réseaux d’eaux usées et pluviales et mettre en place des actions de réduction (diagnostic amont – RSDE 3 STEU)
SIARP et Agence de l’Eau Seine Normandie, 48 pages, 1 mai 2019
- Guide pratique des micropolluants dans les eaux du bassin Seine Normandie
Agence de l’eau Seine Normandie, 384p, 2018
- Que sait-on des micropolluants dans les eaux urbaines ?
ARCEAU Ile-de-France, AFB, 112p, 2018
- Déversement d’eaux usées non domestiques dans les réseaux publics de collecte –
Entreprises et Collectivités : procédures pour être en conformité avec la loi
FENARIVE – Fédération nationale des associations de riverains et utilisateurs industriels de l’eau, plaquette, 6p, mai 2008
- Le guide du raccordement des entreprises à un réseau public d’assainissement
Agence de l’eau Seine-Normandie, 15p, éditions 2003
Contrôle des rejets
- Documents types de l’Agglo Villefranche Beaujolais pour le rendu des diagnostics et contrôles d’entreprise (2016) :
– Contrôle de conformité à la fumée
– Fiche d’inspection des ouvrages de visite (contrôle des regards)
– Audit de contrôle de nouveau branchement
– Contrôle de branchement usager domestique
– Pré-diagnostic eau et déchets
– Audit de contrôle eau et déchets
- Cahier des charges relatif à la mesure des rejets industriels au réseau d’assainissement
Grand Lyon, 2013
- Contrôle des rejets industriels – Chambéry Métropole :
– rapports d’analyse laboratoire : bilan ponctuel et bilan 24h (2011)
– fiche prélèvement (2011)
– prescriptions techniques pour les regards de contrôle (sept 2013)
- Documents Agence de l’Eau RM&C sur le contrôle des rejets :
– CCTP applicable à la sous-traitance d’opérations de mesures, 2009
– Prescriptions techniques de l’Agence de l’Eau en matière d’autosurveillance des rejets, 2006
– Modèle de fiche de contrôle (tableaux Excel), 2011
– PV visite préliminaire (document Excel), 2010 - Contrôle des rejets industriels : fiche de préparation du contrôle et fiche de compte-rendu
Grenoble Alpes Métropole, 2011
Traitement
- Composition et définition d’une eau résiduaire urbaine à dominante domestique à l’entrée des stations d’épuration
IRSTEA, mai 2017
- Le mémento du séparateur à hydrocarbures
Saint-Dizier Environnement, 2015
- Guide sur les décanteurs, technique classique de dépollution des eaux pluviales
Chambéry Métropole, 2013
- Étude sur les coûts de la réduction des rejets de substances toxiques – Fiches Traitements
Agence de l’Eau (maître d’ouvrage), étude réalisée par IRH
Gestion des pollutions accidentelles
- La gestion des pollutions accidentelles – Démarche et exemples de pratique – Groupe de travail régional, mai 2018, 129p
- Saint-Etienne Métropole (2016) :
–Fiche mémo à destination des entreprises : comment réduire l’impact de ses déversements accidentels polluants
- Métropole de Lyon (2016) :
–procédure en cas de rejet non conforme
–fiche information
–logigramme : déroulement d’un rejet non conforme et solutions juridiques
–fiche réflexe à destination des agents
- Retours techniques de l’Ascomade (2016) :
la ville de Besançon
la Communauté d’Agglomération Bellefortaine
- Chambéry Métropole (2012) :
procédure en cas de pollution
contacts en cas de pollution
- Metz (Haganis) (2012) :
Mode opératoire d’intervention en cas de pollution
Procédure pour la réception des appels signalant une pollution
- Grenoble Alpes Métropole (2009) :
Dispositif en cas de pollution
Fiche descriptive de pollution
Documents administratifs (conventions, arrêtés, délibérations...)
- Documents sur le cahier des charges Diagnostic en amont/RSDE :
- cahier des charges type : contenu de la mission de réalisation du diagnostic amont et du plan d’action, dans le cadre de la recherche et de la réduction des micropolluants dans les systèmes d’assainissement (RSDE).
- Documents types d’arrêtés, conventions et délibération :
-arrêté d’autorisation de déversement pour les entreprises non conventionnées
-arrêté d’autorisation de déversement pour les entreprises conventionnées
-convention spéciale de déversement
-projet de délibération pour le calcul du coefficient correcteur de la redevance « autre que domestique »
Bruno Percheron, - Suez Eau France, 2016
- Documents types relatifs aux « eaux usées assimilés domestiques » :
-règlement relatif aux eaux usées assimilés domestiques : proposition de texte à ajouter au règlement de service
-proposition de courrier pour les activités « à risques »
-proposition de courrier pour les autres activités
Groupe de travail « Effluents Non Domestiques » de l’Ascomade, 2014
- Règlements de service public d’assainissement collectif
– Communauté Urbaine de Strasbourg : réglement 2011 – modifications 2013
– Nantes Métropole 2010
– Agglomération de Rouen 2010
– Grenoble Alpes Métropole 2010
– Agglo Villefranche Beaujolais, 2014
– Vienne Agglo, 2012
- Modèles de Convention de déversement type et d’Arrêté d’autorisation de rejet type
Communauté Urbaine de Strasbourg, mars 2011
- Convention type de deversement au réseau d’assainissement d’eaux de rabattement de nappes phréatiques
Grenoble Alpes Métropole, 8p, 2010 - Convention spéciale de déversement au réseau d’assainissement pour les établissements industriels et assimilés
Grenoble Alpes Métropole, 15p, 2009
- Autorisation de rejet d’eaux usées non domestiques
Nantes Métropole, Communauté Urbaine - Méthode de recensement et enquête
Bruno Percheron, Suez-Lyonnaise des eaux, 2010
- Arrêté type pour le raccordement d’une petite exploitation viticole
Bruno Percheron, Suez-Lyonnaise des eaux, 2010
- Contrat de déversement des eaux usées assimilables à un usage domestique
Grand Poitiers, 2011
Documents de sensibilisation/communication
- Eaux usées : les bons gestes en établissements de soins
Plaquette de sensibilisation par le Réseau 31.
- Eau & Entreprises : des opportunités, des obligations
Plaquette de sensibilisation conçue par le réseau « Rejets des effluents non domestiques » de l’ARPE PACA, 6p, juin 2016
- Améliorer la qualité des eaux de la Bourbre : fiches pratiques destinées aux entreprises
Objectif Bourbre, CCI Nord Isère, 81p, 2015
- Supprimer les rejets de substances dangereuses dans les nappes de l’Est Lyonnais
SAGE Est Lyonnais, plaquette, 25p, mai 2013
- Guide pratique « Les eaux usées, les bons gestes » à destination des particuliers
Grand Lyon, avril 2013
- Plaquette opération collective VERS’EAU PURE
SYSTEPUR, 2012
- La MERA – Mission entreprises et rivières de l’agglo – 4 étapes pour atteindre les objectifs
CAVIL – Communauté d’agglomération de Villefranche-sur-Saône, Plaquette, 2 p., 2011
- Rejets professionnels – mode d’emploi – risques, législation, aides, exemples
Communauté d’Agglomération de Poitiers, plaquette, 8p, 2007
Autres documents
- Composition et définition d’une eau résiduaire urbaine à dominante domestique à l’entrée des stations d’épuration – IRSTEA, mai 2017
- Fiche d’aide à la compréhension des fiches de données de sécurité
CISALB, 1p., 2016
- Analyse des concentrations de l’effluent d’entrée sur le bassin RMC pour l’année 2014
Groupe de travail « Coefficient de pollution – gestion des effluents non domestiques » de l’ARPE PACA, 1p, 2015
- Fiche Technique : Méthode de calcul des normes de rejet relatives aux métaux
Groupe de travail « Effluents Non Domestiques » de l’Ascomade,
- Procédure : gestion des conventions avec les industriels
Grenoble Alpes Métropole, 5p, 2008
Documents techniques classés par types d’activités
Etude PME-PMI : 22 activités traitées
ETUDE PME / PMI – Fiches activités : définition des secteurs d’activités polluants, appuyés par des diagnostics d’entreprises, sur les territoires de Chambéry Métropole et de la CALB, CISALB (Maître d’ouvrage) – IRH Environnement (Bureau d’étude), 2010 – Note Méthodologique
01 – Activité Vinicole – bibliographie associée
02 – Aire de distribution de carburant – bibliographie associée
03 – Blanchisserie / Pressing – bibliographie associée
04 – Boucherie / Charcuterie / Poissonnerie– bibliographie associée
05 – Boulangerie / Pâtisserie – bibliographie associée
06 – BTP / Gros Œuvre / Centrale à béton – bibliographie associée
07 – Coiffeur – bibliographie associée
08 – Élevage d’animaux / Toiletteurs
09 – Garage / Carrossier – bibliographie associée
10 – Laboratoire des écoles / Enseignement – bibliographie associée
11 – Lavage des sols – bibliographie associée
12 – Lavage des véhicules – bibliographie associée
13 – Maçon / Plâtrier – bibliographie associée
14 – Mécanique générale – bibliographie associée
15 – Parking / Zone de dépotage – bibliographie associée
16 – Paysagiste – bibliographie associée
17 – Peintre – bibliographie associée
18 – Radiographie – bibliographie associée
19 – Restaurant – bibliographie associée
20 – Salle de traite / Fromagerie – bibliographie associée
21 – Sérigraphie / Reprographie / Imprimerie / Laboratoire Photographique – bibliographie associée
22 – Service de santé – bibliographie associée
23 – Traitement de surface – bibliographie associée
24 – Travail du Bois – bibliographie associée
Agriculture / alimentaire
- Maîtrise de l’eau et des effluents dans les microbrasseries
Vincent Alarcon, ENIL, Projet BEER (Bière Eau Effluent Région), 28 pages, juin 2019
- Protection des eaux dans l’industrie et l’artisanat : recommandations pour le choix des produits désinfectants
Services cantonaux de la protection de l’environnement, 7 pages, 2016
- Compilation de gestion des effluents issus des abattoirs au sein de différentes collectivités
Compilation réalisée par Saint-Etienne Métropole grâce au mailing d’échanges national, novembre 2013
- Recherche et réduction des rejets de substances dangereuses dans l’eau (RSDE) dans l’industrie des viandes et des produits carnés – étude menée par l’association ADIV en partenariat avec les Agences de l’Eau, novembre 2013
– rapport (171p.)
– fiche de synthèse (6p.)
- Étude de la relation entre teneur en graisses et turbidité dans les rejets d’eau usées de restauration
Chambéry Métropole, 2012
- Les effluents peu chargés en élevage de ruminants – procédés de gestion et de traitements validés pour une mise en conformité plus économe – Guide pour la conception des ouvrages
Institut de l’élevage – Ministère de l’agriculture et de la pêche – (plan national bâtiment), 2005
- Gestion des eaux usées issues des métiers de bouche
Guide de recommandations à l’usage des conseillers des entreprises
CNIDEP – Centre National d’Innovation pour le Développement durable et l’Environnement dans les Petites entreprises, 2007
- Guide l’entreprise : environnement/hygiene/sécurité — Boucherie – Charcuterie – Traiteur
Chambre de Métiers et de l’Artisanat des Bouches-du-Rhône, 2008
- Prévention des pollutions accidentelles dans les abattoirs, les équarrissages, les laiteries, les sucreries
Document Inter-Agences, 1996
- Dimensionnement des bacs à graisses
CNIDEP – Centre National d’Innovation pour le Développement durable et l’Environnement dans les Petites entreprises, 2006
Bâtiment - BTP
- L’activité de nettoyage de façages et de toitures
CISALB – rapport de stage – 60p., juillet 2016
- Guide VEMat Peinture, Nettoyage des outils de peinture en bâtiment
CNIDEP – Centre National d’Innovation pour le Développement durable et l’Environnement dans les Petites entreprises, 2009
- Fiche maîtrise des risques Qualité, Sanitaire, Environnement – MACONNERIE
Chambres de Métiers et de l’Artisanat
- Guide Eco-conseil – le métier de peintre
Eco-conseil, Edition Picardie, 1998
- Guide Eco-conseil – les métiers du bâtiment
Eco-conseil, Edition Picardie, 2002
Traitement et stockage des déchets
Industries et production
- Rejets de substances dangereuses dans l’eau : étude du secteur papetier
étude menée par le Centre Technique du Papier (CTP), en partenariat avec les Agences de l’Eau, juin 2014
– rapport (23p.)
– étude complémentaire zinc et nonylphénols (24p.)
– fiche de synthèse (8p.)
- L’éco-conception pour les mécaniciens
CEntre Techniques des Industries Mécaniques (CETIM)
- Guide Eco-conseil – les métiers de l’imprimerie
Eco-conseil, édition nationale 2003
- Guide Eco-conseil – les métiers du bois
Eco-conseil, Edition Alsace, 1997
- Guide Eco-conseil – les métiers du chauffage, sanitaire, couverture, zinguerie
Eco-conseil, Edition Alsace, 1999
- Prévention des pollutions accidentelles dans les industries du bois, des pâtes à papier et les papeteries
Document Inter-Agences, 1996
Activités de soin
- Pratiques et achats responsables pour l’entretien des locaux en établissements sanitaires et médico-sociaux
Alaa Ramdani, Agence Régionale de Santé Provence-Alpes-Côte d’Azur, 167 pages, 12 juin 2017
- Protection des eaux dans l’industrie et l’artisanat : recommandations pour le choix des produits désinfectants
Services cantonaux de la protection de l’environnement, 7 pages, 2016
- Guide pratique : pour une bonne gestion des déchets produits par les établissements de santé et médico-sociaux
Ministère des Affaires Sociales et de la Santé, 2016
- Exemples de conventions spéciales de déversement :
–Exemple de CSD d’un hôpital – 2014
–Exemple de CSD d’une clinique – 2014
- Questionnaire type pour les centres hospitaliers, cliniques vétérinaires et laboratoires
Conseil Général 92, 2014
- Séminaire : Rejets des établissements de soins et qualité des milieux aquatiques
Diaporamas présentés à la journée organisée par la CIPEL (Commission Internationale de la Protection des Eaux du Léman) et les HUG (Hôpitaux Universitaires de Genève) – 6 novembre 2013
- Projet de guide « Elimination des effluents et des déchets contaminés par des radionucléides
Autorité de Sûreté Nucléaire (ASN) – octobre 2010
- Élimination des effluents liquides des établissements hospitaliers – Recommandations
Centre de Coordination de la Lutte contre les Infections Nosocomiales de l’Interrégion Paris – Nord, 1999
- Guide méthodologique : les rejets liquides hospitaliers
Collectif, janvier 2001
- Guide technique d’Hygiène Hospitalière
Marie-Helene Hours CH de Bourgoin Jallieu et Isabelle Poujol, C CLIN sud-est, Pierre-Bénite, 2004
- Que deviennent les effluents radioactifs hospitaliers ?
Laure Fremery et Sandrine Rigaud (ISIM), 2001
- Les effluents des établissements sanitaires
Jacques Perney, DRASS Poitou-Charentes
Activités textiles
- Recherche des substances dangereuses dans l’eau pour l’activité de blanchisserie –
diagnostic et étude de faisabilité technique pour leur réduction
Etude menée par Atélice Conseil pour le GEIST et les Agences de l’Eau, 39p., juin 2013
- Etude préalable – Pressings CNIDEP : technologies alternatives au perchloroéthylènes
CNIDEP, 20p., 2013
- Etude des rejets de substances dangereuses dans l’eau – secteurs de la tannerie et de la mégisserie
CTC, en partenariat avec l’Agence de l’Eau Adour-Garonne et la Fédération Française de Tannerie Mégisserie, 101p.
- Rapports techniques VEMat (Validations Environnementales de Matériels), CNIDEP
–Aquanettoyage : laveuse et sécheuse GIRBAU et produits LANADOL (2010)
–Nettoyage des vêtements à l’eau : Système Aquanett et produits LANADOL (2010)
- Réglementation relative aux blanchisseries et pressings :
-Blanchisseries :
Arrêté du 14/01/11 relatif aux prescriptions générales applicables aux
installations classées soumises à déclaration sous la rubrique n° 2340
Arrêté du 14/01/11 relatif aux prescriptions générales applicables aux
installations relevant du régime de l’enregistrement au titre de la
rubrique n° 2340 de la nomenclature des installations classées pour la
protection de l’environnement
-Pressings :
Circulaire du 16 août 2013 relative aux installations de nettoyage à sec visées par la rubrique 2345 de la nomenclature
des installations classées pour la protection de l’environnement
Arrêté du 5 décembre 2012 modifiant l’arrêté du 31 août 2009 relatif aux prescriptions
générales applicables aux installations classées pour la protection de l’environnement
soumises à déclaration sous la rubrique no 2345 relative à l’utilisation de solvants pour le
nettoyage à sec et le traitement des textiles ou des vêtements
- Fiche maîtrise des risques Qualité, Sanitaire, Environnement – NETTOYAGE
Chambres de Métiers et de l’Artisanat
- Fiche maîtrise des risques Qualité, Sanitaire, Environnement – PRESSING-BLANCHISSERIE
Chambres de Métiers et de l’Artisanat
- Guide Eco-conseil – Nettoyage à sec
Eco-conseil (avec la Chambre des métiers et de l’artisanat de Franche-Comté, la Chambre de commerce et d’industrie du Territoire de Belfort et ECO-Conseil, avec le soutien de l’Ademe, de l’Agence de l’eau Rhône-Méditerranée-Corse, du Conseil régional de Franche-Comté et de la Direction du commerce, de l’artisanat, des services et des professions libérales), 2008
- Étude sur la traitabilité des matières inhibitrices en blanchisserie industrielle
Document Inter-Agences/GEIT/CTTN-IREN, 2008
- Note sur les produits de substitution du perchloroéthylène dans les installations de nettoyage à sec
INERIS, 19p, 2005
- Les blanchisseries industrielles du bassin Seine-Normandie
Agence de l’Eau Seine Normandie, 14p, 2004
- Prévention de la pollution dans l’industrie textile de la région méditerranéenne
Centre d’Activités Régionales pour la Production Propre (CAR/PP), 248 p., 2002
Activités liées aux véhicules
- Guide à l’intention des professionnels : réparation et carrosserie automobile
CAVIL – Communauté d’agglomération de Villefranche-sur-Saône, MERA, 22 p., 2011
- Guide Eco-conseil – les métiers de l’automobile
Eco-conseil, Edition Picardie, 1998