Effluents non domestiques – Ressources

• AIDA – la réglementation des activités à risque
  http://www.ineris.fr/aida/

• AQUAREF – laboratoire national de référence pour la surveillance des milieux aquatiques
  http://www.aquaref.fr
  
• ASCOMADE (Association des Collectivités Comtoises pour la Maîtrise de Déchets et de l’Environnement)
  http://www.ascomade.org
  
• CNIDEP -Centre National Innovant pour le Développement durable et l’Environnement dans les Petites entreprises
  http://www.cnidep.com/

• CCI de Paris – Zoom sur la gestion de l’eau par métier
  http://www.environnement.ccip.fr/Thematique/Eau/Zoom-sur-la-gestion-de-l-eau-par-metier

• ECO CONSEIL
  http://www.ecoconseil.org

• ICPE – Appréhender les questions relatives aux installations classées
  http://www.installationsclassees.developpement-durable.gouv.fr/

• RSDE (Action nationale de Recherche des Rejets de Substances Dangereuse dans les Eaux)
  http://rsde.ineris.fr/

• Note technique du 12 août 2016 relative à la recherche de micropolluants dans les eaux brutes et dans les eaux usées traitées de stations de traitement des eaux usées et à leur réduction
  Ministère de l’Environnement, de l’Energie et de la Mer, 46p.

• Calcul de la redevance assainissement : extrait des recommandations ministérielles de 1999

• Substances effluents industriels : caractéristiques et synthèse réglementaire

• Transfert du pouvoir de police du maire en assainissement :
  précisions apportées par la lettre de la DGCL au président de l’assemblée des communautés de France,
  31 mars 2011, ref 11-007723D

• Circulaire du 29 septembre 2010
  relative à la surveillance de la présence de micropolluants dans les eaux rejetées au milieu naturel par les stations de traitement des eaux usées

• Évaluation de la règlementation relative aux raccordements des usagers non domestiques au réseau collectif de collecte des eaux usées
  Rapport CGEDD, 126 pages, Juillet 2010

• Mise en place d’une surveillance de l’émission de micropolluants par les stations de traitement des eaux usées domestiques – évaluation de l’impact économique des scenarii envisagés
  MEEDDM DEB, 19 pages, mars 2010

• Circulaire fixant les modalités de la surveillance des substances dangereuses dans les rejets industriels
  MEEDDAT, 5 janvier 2009

• Guide pour identifier l’origine des micropolluants dans les réseaux d’eaux usées et pluviales et mettre en place des actions de réduction (diagnostic amont – RSDE 3 STEU)
  SIARP et Agence de l’Eau Seine Normandie, 48 pages, 1 mai 2019

• Guide pratique des micropolluants dans les eaux du bassin Seine Normandie
  Agence de l’eau Seine Normandie, 384p, 2018

• Que sait-on des micropolluants dans les eaux urbaines ?
  ARCEAU Ile-de-France, AFB, 112p, 2018

• Déversement d’eaux usées non domestiques dans les réseaux publics de collecte –
  Entreprises et Collectivités : procédures pour être en conformité avec la loi
  FENARIVE – Fédération nationale des associations de riverains et utilisateurs industriels de l’eau, plaquette, 6p, mai 2008

• Le guide du raccordement des entreprises à un réseau public d’assainissement
  Agence de l’eau Seine-Normandie, 15p, éditions 2003

• Documents types de l’Agglo Villefranche Beaujolais pour le rendu des diagnostics et contrôles d’entreprise (2016) :
  – Contrôle de conformité à la fumée
  – Fiche d’inspection des ouvrages de visite (contrôle des regards)
  – Audit de contrôle de nouveau branchement
  – Contrôle de branchement usager domestique
  – Pré-diagnostic eau et déchets
  – Audit de contrôle eau et déchets

• Cahier des charges relatif à la mesure des rejets industriels au réseau d’assainissement
  Grand Lyon, 2013

• Contrôle des rejets industriels – Chambéry Métropole :
  – rapports d’analyse laboratoire : bilan ponctuel et bilan 24h (2011)
  – fiche prélèvement (2011)
  – prescriptions techniques pour les regards de contrôle (sept 2013)

• Documents Agence de l’Eau RM&C sur le contrôle des rejets :
  – CCTP applicable à la sous-traitance d’opérations de mesures, 2009
  – Prescriptions techniques de l’Agence de l’Eau en matière d’autosurveillance des rejets, 2006
  – Modèle de fiche de contrôle (tableaux Excel), 2011
  – PV visite préliminaire (document Excel), 2010
• Contrôle des rejets industriels : fiche de préparation du contrôle et fiche de compte-rendu
  Grenoble Alpes Métropole, 2011

• Composition et définition d’une eau résiduaire urbaine à dominante domestique à l’entrée des stations d’épuration
  IRSTEA, mai 2017

• Le mémento du séparateur à hydrocarbures
  Saint-Dizier Environnement, 2015

• Guide sur les décanteurs, technique classique de dépollution des eaux pluviales
  Chambéry Métropole, 2013

• Étude sur les coûts de la réduction des rejets de substances toxiques – Fiches Traitements
  Agence de l’Eau (maître d’ouvrage), étude réalisée par IRH

• La gestion des pollutions accidentelles – Démarche et exemples de pratique – Groupe de travail régional, mai 2018, 129p

• Saint-Etienne Métropole (2016) :
  –Fiche mémo à destination des entreprises : comment réduire l’impact de ses déversements accidentels polluants

• Métropole de Lyon (2016) :
  –procédure en cas de rejet non conforme
  –fiche information
  –logigramme : déroulement d’un rejet non conforme et solutions juridiques
  –fiche réflexe à destination des agents

• Retours techniques de l’Ascomade (2016) :
  la ville de Besançon
  la Communauté d’Agglomération Bellefortaine

• Chambéry Métropole (2012) :
  procédure en cas de pollution
  contacts en cas de pollution

• Metz (Haganis) (2012) :
  Mode opératoire d’intervention en cas de pollution
  Procédure pour la réception des appels signalant une pollution

• Grenoble Alpes Métropole (2009) :
  Dispositif en cas de pollution
  Fiche descriptive de pollution

• Documents sur le cahier des charges Diagnostic en amont/RSDE :
  • cahier des charges type : contenu de la mission de réalisation du diagnostic amont et du plan d’action, dans le cadre de la recherche et de la réduction des micropolluants dans les systèmes d’assainissement (RSDE).

• Documents types d’arrêtés, conventions et délibération :
  -arrêté d’autorisation de déversement pour les entreprises non conventionnées
  -arrêté d’autorisation de déversement pour les entreprises conventionnées
  -convention spéciale de déversement
  -projet de délibération pour le calcul du coefficient correcteur de la redevance « autre que domestique »
  Bruno Percheron,
• Suez Eau France, 2016

• Documents types relatifs aux « eaux usées assimilés domestiques » :
  -règlement relatif aux eaux usées assimilés domestiques : proposition de texte à ajouter au règlement de service
  -proposition de courrier pour les activités « à risques »
  -proposition de courrier pour les autres activités
  Groupe de travail « Effluents Non Domestiques » de l’Ascomade, 2014

• Règlements de service public d’assainissement collectif
  – Communauté Urbaine de Strasbourg : réglement 2011 – modifications 2013
  – Nantes Métropole 2010
  – Agglomération de Rouen 2010
  – Grenoble Alpes Métropole 2010
  – Agglo Villefranche Beaujolais, 2014
  – Vienne Agglo, 2012

• Modèles de Convention de déversement type et d’Arrêté d’autorisation de rejet type
  Communauté Urbaine de Strasbourg, mars 2011

• Convention type de deversement au réseau d’assainissement d’eaux de rabattement de nappes phréatiques
  Grenoble Alpes Métropole, 8p, 2010
• Convention spéciale de déversement au réseau d’assainissement pour les établissements industriels et assimilés
  Grenoble Alpes Métropole, 15p, 2009

• Autorisation de rejet d’eaux usées non domestiques
  Nantes Métropole, Communauté Urbaine
• Méthode de recensement et enquête
  Bruno Percheron, Suez-Lyonnaise des eaux, 2010

• Arrêté type pour le raccordement d’une petite exploitation viticole
  Bruno Percheron, Suez-Lyonnaise des eaux, 2010

• Contrat de déversement des eaux usées assimilables à un usage domestique
  Grand Poitiers, 2011

• Eaux usées : les bons gestes en établissements de soins
  Plaquette de sensibilisation par le Réseau 31.

• Eau & Entreprises : des opportunités, des obligations
  Plaquette de sensibilisation conçue par le réseau « Rejets des effluents non domestiques » de l’ARPE PACA, 6p, juin 2016

• Améliorer la qualité des eaux de la Bourbre : fiches pratiques destinées aux entreprises
  Objectif Bourbre, CCI Nord Isère, 81p, 2015

• Supprimer les rejets de substances dangereuses dans les nappes de l’Est Lyonnais
  SAGE Est Lyonnais, plaquette, 25p, mai 2013

• Guide pratique « Les eaux usées, les bons gestes » à destination des particuliers
  Grand Lyon, avril 2013

• Plaquette opération collective VERS’EAU PURE
  SYSTEPUR, 2012

• La MERA – Mission entreprises et rivières de l’agglo – 4 étapes pour atteindre les objectifs
  CAVIL – Communauté d’agglomération de Villefranche-sur-Saône, Plaquette, 2 p., 2011

• Rejets professionnels – mode d’emploi – risques, législation, aides, exemples
  Communauté d’Agglomération de Poitiers, plaquette, 8p, 2007

• Composition et définition d’une eau résiduaire urbaine à dominante domestique à l’entrée des stations d’épuration – IRSTEA, mai 2017

• Fiche d’aide à la compréhension des fiches de données de sécurité
  CISALB, 1p., 2016

• Analyse des concentrations de l’effluent d’entrée sur le bassin RMC pour l’année 2014
  Groupe de travail « Coefficient de pollution – gestion des effluents non domestiques » de l’ARPE PACA, 1p, 2015

• Fiche Technique : Méthode de calcul des normes de rejet relatives aux métaux
  Groupe de travail « Effluents Non Domestiques » de l’Ascomade,

• Procédure : gestion des conventions avec les industriels
  Grenoble Alpes Métropole, 5p, 2008

ETUDE PME / PMI – Fiches activités : définition des secteurs d’activités polluants, appuyés par des diagnostics d’entreprises, sur les territoires de Chambéry Métropole et de la CALB, CISALB (Maître d’ouvrage) – IRH Environnement (Bureau d’étude), 2010 – Note Méthodologique

FICHES PAR ACTIVITES

01 – Activité Vinicole – bibliographie associée
02 – Aire de distribution de carburant – bibliographie associée
03 – Blanchisserie / Pressing – bibliographie associée
04 – Boucherie / Charcuterie / Poissonnerie– bibliographie associée
05 – Boulangerie / Pâtisserie – bibliographie associée
06 – BTP / Gros Œuvre / Centrale à béton – bibliographie associée
07 – Coiffeur – bibliographie associée
08 – Élevage d’animaux / Toiletteurs
09 – Garage / Carrossier – bibliographie associée
10 – Laboratoire des écoles / Enseignement – bibliographie associée
11 – Lavage des sols – bibliographie associée
12 – Lavage des véhicules – bibliographie associée
13 – Maçon / Plâtrier – bibliographie associée
14 – Mécanique générale – bibliographie associée
15 – Parking / Zone de dépotage – bibliographie associée
16 – Paysagiste – bibliographie associée
17 – Peintre – bibliographie associée
18 – Radiographie – bibliographie associée
19 – Restaurant – bibliographie associée
20 – Salle de traite / Fromagerie – bibliographie associée
21 – Sérigraphie / Reprographie / Imprimerie / Laboratoire Photographique – bibliographie associée
22 – Service de santé – bibliographie associée
23 – Traitement de surface – bibliographie associée
24 – Travail du Bois – bibliographie associée

• Maîtrise de l’eau et des effluents dans les microbrasseries
  Vincent Alarcon, ENIL, Projet BEER (Bière Eau Effluent Région), 28 pages, juin 2019

• Protection des eaux dans l’industrie et l’artisanat : recommandations pour le choix des produits désinfectants
  Services cantonaux de la protection de l’environnement, 7 pages, 2016

• Compilation de gestion des effluents issus des abattoirs au sein de différentes collectivités
  Compilation réalisée par Saint-Etienne Métropole grâce au mailing d’échanges national, novembre 2013

• Recherche et réduction des rejets de substances dangereuses dans l’eau (RSDE) dans l’industrie des viandes et des produits carnés – étude menée par l’association ADIV en partenariat avec les Agences de l’Eau, novembre 2013
  – rapport (171p.)
  – fiche de synthèse (6p.)

• Étude de la relation entre teneur en graisses et turbidité dans les rejets d’eau usées de restauration
  Chambéry Métropole, 2012

• Les effluents peu chargés en élevage de ruminants – procédés de gestion et de traitements validés pour une mise en conformité plus économe – Guide pour la conception des ouvrages
  Institut de l’élevage – Ministère de l’agriculture et de la pêche – (plan national bâtiment), 2005
  
• Gestion des eaux usées issues des métiers de bouche
  Guide de recommandations à l’usage des conseillers des entreprises
  CNIDEP – Centre National d’Innovation pour le Développement durable et l’Environnement dans les Petites entreprises, 2007

• Guide l’entreprise : environnement/hygiene/sécurité — Boucherie – Charcuterie – Traiteur
  Chambre de Métiers et de l’Artisanat des Bouches-du-Rhône, 2008

• Prévention des pollutions accidentelles dans les abattoirs, les équarrissages, les laiteries, les sucreries
  Document Inter-Agences, 1996

• Dimensionnement des bacs à graisses
  CNIDEP – Centre National d’Innovation pour le Développement durable et l’Environnement dans les Petites entreprises, 2006

• L’activité de nettoyage de façages et de toitures
  CISALB – rapport de stage – 60p., juillet 2016

• Guide VEMat Peinture, Nettoyage des outils de peinture en bâtiment
  CNIDEP – Centre National d’Innovation pour le Développement durable et l’Environnement dans les Petites entreprises, 2009

• Fiche maîtrise des risques Qualité, Sanitaire, Environnement – MACONNERIE
  Chambres de Métiers et de l’Artisanat

• Guide Eco-conseil – le métier de peintre
  Eco-conseil, Edition Picardie, 1998

• Guide Eco-conseil – les métiers du bâtiment
  Eco-conseil, Edition Picardie, 2002

Étude bibliographique des substances dangereuses de l’action nationale RSDE associées à l’activité  » traitement et stockage des déchets » – étude réalisée par INSAVALOR et ARCADIS pour RECORD et les Agences de l’Eau, janvier 2013
– rapport (888p.)
– synthèse (17p.)

• Rejets de substances dangereuses dans l’eau : étude du secteur papetier
  étude menée par le Centre Technique du Papier (CTP), en partenariat avec les Agences de l’Eau, juin 2014
  – rapport (23p.)
  – étude complémentaire zinc et nonylphénols (24p.)
  – fiche de synthèse (8p.)

• L’éco-conception pour les mécaniciens
  CEntre Techniques des Industries Mécaniques (CETIM)

• Guide Eco-conseil – les métiers de l’imprimerie
  Eco-conseil, édition nationale 2003

• Guide Eco-conseil – les métiers du bois
  Eco-conseil, Edition Alsace, 1997

• Guide Eco-conseil – les métiers du chauffage, sanitaire, couverture, zinguerie
  Eco-conseil, Edition Alsace, 1999

• Prévention des pollutions accidentelles dans les industries du bois, des pâtes à papier et les papeteries
  Document Inter-Agences, 1996

• Prévention des pollutions accidentelles dans les industries de la chimie, du traitement de surface, et les stockages d’hydrocarbures, de produits phytosanitaires
  Document Inter-Agences, 1996

• Pratiques et achats responsables pour l’entretien des locaux en établissements sanitaires et médico-sociaux
  Alaa Ramdani, Agence Régionale de Santé Provence-Alpes-Côte d’Azur, 167 pages, 12 juin 2017

• Protection des eaux dans l’industrie et l’artisanat : recommandations pour le choix des produits désinfectants
  Services cantonaux de la protection de l’environnement, 7 pages, 2016

• Guide pratique : pour une bonne gestion des déchets produits par les établissements de santé et médico-sociaux
  Ministère des Affaires Sociales et de la Santé, 2016

• Exemples de conventions spéciales de déversement :
  –Exemple de CSD d’un hôpital – 2014
  –Exemple de CSD d’une clinique – 2014

• Questionnaire type pour les centres hospitaliers, cliniques vétérinaires et laboratoires
  Conseil Général 92, 2014

• Séminaire : Rejets des établissements de soins et qualité des milieux aquatiques
  Diaporamas présentés à la journée organisée par la CIPEL (Commission Internationale de la Protection des Eaux du Léman) et les HUG (Hôpitaux Universitaires de Genève) – 6 novembre 2013

• Projet de guide « Elimination des effluents et des déchets contaminés par des radionucléides
  Autorité de Sûreté Nucléaire (ASN) – octobre 2010

• Élimination des effluents liquides des établissements hospitaliers – Recommandations
  Centre de Coordination de la Lutte contre les Infections Nosocomiales de l’Interrégion Paris – Nord, 1999
  
• Guide méthodologique : les rejets liquides hospitaliers
  Collectif, janvier 2001

• Guide technique d’Hygiène Hospitalière
  Marie-Helene Hours CH de Bourgoin Jallieu et Isabelle Poujol, C CLIN sud-est, Pierre-Bénite, 2004
  
• Que deviennent les effluents radioactifs hospitaliers ?
  Laure Fremery et Sandrine Rigaud (ISIM), 2001
  
• Les effluents des établissements sanitaires
  Jacques Perney, DRASS Poitou-Charentes

• Recherche des substances dangereuses dans l’eau pour l’activité de blanchisserie –
  diagnostic et étude de faisabilité technique pour leur réduction
  Etude menée par Atélice Conseil pour le GEIST et les Agences de l’Eau, 39p., juin 2013

• Etude préalable – Pressings CNIDEP : technologies alternatives au perchloroéthylènes
  CNIDEP, 20p., 2013

• Etude des rejets de substances dangereuses dans l’eau – secteurs de la tannerie et de la mégisserie
  CTC, en partenariat avec l’Agence de l’Eau Adour-Garonne et la Fédération Française de Tannerie Mégisserie, 101p.

• Rapports techniques VEMat (Validations Environnementales de Matériels), CNIDEP
  –Aquanettoyage : laveuse et sécheuse GIRBAU et produits LANADOL (2010)
  –Nettoyage des vêtements à l’eau : Système Aquanett et produits LANADOL (2010)

• Réglementation relative aux blanchisseries et pressings :
  -Blanchisseries :
  Arrêté du 14/01/11 relatif aux prescriptions générales applicables aux
  installations classées soumises à déclaration sous la rubrique n° 2340
  Arrêté du 14/01/11 relatif aux prescriptions générales applicables aux
  installations relevant du régime de l’enregistrement au titre de la
  rubrique n° 2340 de la nomenclature des installations classées pour la
  protection de l’environnement
  -Pressings :
  Circulaire du 16 août 2013 relative aux installations de nettoyage à sec visées par la rubrique 2345 de la nomenclature
  des installations classées pour la protection de l’environnement
  Arrêté du 5 décembre 2012 modifiant l’arrêté du 31 août 2009 relatif aux prescriptions
  générales applicables aux installations classées pour la protection de l’environnement
  soumises à déclaration sous la rubrique no 2345 relative à l’utilisation de solvants pour le
  nettoyage à sec et le traitement des textiles ou des vêtements

• Fiche maîtrise des risques Qualité, Sanitaire, Environnement – NETTOYAGE
  Chambres de Métiers et de l’Artisanat
  
• Fiche maîtrise des risques Qualité, Sanitaire, Environnement – PRESSING-BLANCHISSERIE
  Chambres de Métiers et de l’Artisanat

• Guide Eco-conseil – Nettoyage à sec
  Eco-conseil (avec la Chambre des métiers et de l’artisanat de Franche-Comté, la Chambre de commerce et d’industrie du Territoire de Belfort et ECO-Conseil, avec le soutien de l’Ademe, de l’Agence de l’eau Rhône-Méditerranée-Corse, du Conseil régional de Franche-Comté et de la Direction du commerce, de l’artisanat, des services et des professions libérales), 2008

• Étude sur la traitabilité des matières inhibitrices en blanchisserie industrielle
  Document Inter-Agences/GEIT/CTTN-IREN, 2008

• Note sur les produits de substitution du perchloroéthylène dans les installations de nettoyage à sec
  INERIS, 19p, 2005

• Les blanchisseries industrielles du bassin Seine-Normandie
  Agence de l’Eau Seine Normandie, 14p, 2004

• Prévention de la pollution dans l’industrie textile de la région méditerranéenne
  Centre d’Activités Régionales pour la Production Propre (CAR/PP), 248 p., 2002

• Guide à l’intention des professionnels : réparation et carrosserie automobile
  CAVIL – Communauté d’agglomération de Villefranche-sur-Saône, MERA, 22 p., 2011

• Guide Eco-conseil – les métiers de l’automobile
  Eco-conseil, Edition Picardie, 1998

• Affiche « Professionnels du nettoyage – Agissons ensemble pour notre environnement » – les bons gestes
  CISALB, 1p., 2016