Foire aux questions sur la gestion des effluents non domestiques

Le Graie anime depuis 2010 un réseau national d’échange sur la gestion des effluents non domestiques. Il rassemble des agents des collectivités et délégataires en charge de cette mission particulière au sein des services assainissement. L’objectif de ce réseau est le partage d’expériences, la mutualisation des réflexions et connaissances et la formalisation de recommandations.

Dans le cadre de ce réseau, le Graie anime une liste d’échange nationale END permettant aux membres du réseau d’échanger par mail sur les sujets de leur choix, à la manière d’un forum.

Ce document « Foire aux Questions » retranscrit les échanges de cette liste mail, afin qu’ils soient portés à la connaissance du plus grand nombre. Il contient plus de 130 questions, classées en quatre grandes rubriques :

  1. Cadre réglementaire et stratégie,
  2. Activités non domestiques,
  3. Diagnostic, contrôle des rejets et métrologie
  4. Pollution accidentelle et dysfonctionnements du système d’assainissement.

Certaines questions bénéficient d’éclairages complémentaires tels qu’une synthèse des réponses rédigée par le Graie et des liens vers des ressources utiles.

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